Bannalec

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Les délibérations du conseil municipal

Conseil municipal
 
1930
1940
1950
1960
 
Dates
Objets
Thèmes
Sujets
 
1860
12/05/1860
Voirie Cadastre Travaux Travaux
12/05/1860
Églises Clergé Clergé Création d’un troisième vicariat 
12/05/1860
Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Classement de 2 chemins : Kernevel –St Thurien ; Pontellec-Scaer 
15/08/1860
Vie Municipale Maire et Adjoints Installation de Mr Le Maire et ses Adjoints 
09/09/1860
Vie Municipale Conseil Municipal Installation du conseil municipal 
09/09/1860
Feuilles Blanches
1861
28/01/1861
Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Tracé du chemin de Plouay à Concarneau 
18/11/1861
Assistance sociale et médicale Personnes Hospitalisées Paiement à l’hospice de Quimperlé 
18/11/1861
Divers Pompes communales  Installation d’une pompe publique à Bannalec 
1862
22/02/1862
Finances Publiques Rentes Échange de rentes 
25/03/1862
Finances Publiques Octroi Vote Traitement de 200 fr au receveur d’octroi 
25/03/1862
Vie Municipale Mairie et Maison d’École Vote pour l’achat de la maison Guyho pour y installer la mairie et une maison d’école 
12/05/1862
Voirie Cadastre Travaux Travaux 1863
12/05/1862
Finances Publiques Octroi Proposition de gestion de l’octroi par l’administration des contributions indirectes 
1863
15/02/1863
Église clergé Presbytère Reconstruction du presbytère 
15/02/1863
Vie Municipale Mairie et Maison d’École Construction d’une mairie et d’une maison d’école 
12/03/1863
Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Tracé du chemin de grande communication n° 22 de Bannalec à Concarneau 
12/03/1863
Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Tracé du chemin de grande communication n° 23 de Bannalec à Plouay 
14/05/1863
Finances Publiques Budget Clôture du budget 
14/05/1863
Voirie Cadastre Travaux Travaux 1864
25/05/1863
Vie municipale et Églises Clergé Mairie , Presbytère Acquisitions pour la construction d’une mairie, d’un nouveau presbytère 
25/05/1863
Vie Municipale Mairie Location d’une maison pour y installer la mairie 
27/07/1863
Églises Clergé Presbytère Construction du presbytère 
1864
18/04/1864
Églises Clergé Presbytère Financement de la construction du presbytère : participation des habitants les plus Imposés de la commune
18/04/1864
Églises Clergé Presbytère Reconstruction du presbytère 
04/08/1864
Églises Clergé Presbytère Vote pour la reconstruction du presbytère 
04/08/1864
Divers Outils Paiement de réparations d’outils 
1865
02/05/1865
Églises Clergé Presbytère Vote d’un emprunt pour la reconstruction du presbytère 
15/08/1865
Vie Municipale Conseil Municipal Installation du conseil municipal 
24/09/1865
Vie Municipale Maire et Adjoints Installation du maire et des adjoints 
1866
02/02/1866
Finances Publiques Subvention votée Vote d’une subvention de 50 fr pour aider les « inondés »
02/02/1866
Divers Le Du Acceptation provisoire d’un leg de 300 fr de Jean Le Du 
02/02/1866
Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Classement du chemin n°6 de Bannalec à Kernevel 
21/05/1866
Voirie Cadastre Travaux Travaux de 1867
26/06/1866
Assistance sociale et médicale Demande de bourse Bourse pour le fils Le Louarn pour les Arts et Métiers d’Angers 
04/11/1866
Assistance sociale et médicale Demande de Secours   Vote d’un secours pour victimes d’inondations 
04/11/1866
Bâtiments Communaux et Écoles Mairie, Maison d’École, Justice de Paix Vote pour la construction de la mairie, d’une maison d’école et d’une justice de paix
1867
12/09/1867
Services Publics Chemin de fer Passage à niveau du chemin de fer 
12/09/1867
Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Instruction primaire : financement 
1868
09/02/1868
Divers Le Du Abandon des intérêts sur le leg Le Du 
09/02/1868
Divers Le Du Affectation du leg Le Du 
09/02/1868
Finances Publiques Hypothèques Purge des hypothèques 
09/02/1868
Finances Publiques Crédits divers Vote de crédits divers 
00/05/1868
Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Dépenses pour l’entretien des chemins vicinaux
00/05/1868
Finances Publiques Budget Clôture du budget 1867 
02/11/1868
Finances Publiques Factures Paiements de factures 
02/11/1868
Assistance sociale et médicale Prise en charge Prise en charge de frais des vendeurs pour l’achat d’une maison dans la commune
02/11/1868
Services Publics Armes et garde mobile Location d’un appartement pour dépôt d’armes et logement d’un garde mobile 
1869
07/02/1869
Finances Publiques Divers Paiements Paiements divers 
07/02/1869
Finances Publiques Impôts Taux de la rétribution scolaire 
30/05/1869
Enseignements Enseignants École d'adultes École d’adultes 
08/09/1869
Enseignements Enseignants Enseignants Avis du conseil municipal sur le choix d’un remplaçant de l’instituteur 
08/09/1869
Assistance sociale et médicale Personnes Hospitalisées Vote pour les frais de séjour pour 2 aliénés de Bannalec 
08/09/1869
Divers Horloge communale Réparation de l’horloge communale 
28/11/1869
Divers Pompes communales  Réparation de la pompe communale 
28/11/1869
Enseignements Enseignants Enseignants Rétribution de l’instituteur 

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