EÑVORENN BANALEG

Les délibérations du conseil municipal

	1849	1860	1870	1880	1890	1900	1910	1920	1930	1940	1950	1960

Dates	Objets	Thèmes	Sujets
1870
06/02/1870	Finances Publiques	Octroi	Maintien de l’octroi sur les boissons, questions réponses
06/02/1870	Églises Clergé	Sœurs de Cluny	Acceptation d’acquisitions faites par les sœurs de Cluny
23/05/1870	Voirie Cadastre	Travaux	Travaux de 1871
23/05/1870	Bâtiments Communaux	Cimetière	Réparation des murs du vieux et du nouveau cimetière
19/06/1870	Voirie Cadastre	Pont St Mathieu	Pont St Mathieu
14/08/1870	Assistance sociale et médicale	Demande de Secours	Secours aux blessés de la guerre
04/09/1870	Vie Municipale	Conseil Municipal	Installation du conseil municipal (rayé)
12/09/1870	Vie Municipale	Conseil Municipal	Installation du conseil municipal
02/10/1870	Services Publics	Armes	Contribution à l’achat d’armes pour la défense
11/10/1870	Services Publics	Armes	Vote de 1410 fr pour l’achat d’armes
02/11/1870	Services Publics	Garde Nationale	Vote de 1400 fr pour l’équipement de la garde nationale
1871
19/02/1871	Services Publics	Garde Nationale	Vote de 1342 fr pour solde de la garde nationale
22/05/1871	Assistance sociale et médicale	Personnes Hospitalisées	Vote pour l’admission d’un malade à l’hospice de Quimper
22/05/1871	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Entretien des chemins vicinaux en 1872
22/05/1871	Divers	Pompes communales	Crédit pour l’entretien de la pompe communale
22/05/1871	Finances Publiques	Octroi	Droits d’octroi sur la bière
22/05/1871	Finances Publiques	Dépenses Imprévues	Vote d’un crédit pour dépenses imprévues
19/06/1871	Finances Publiques	Budget	Règlement définitif du budget 1870
19/06/1871	Finances Publiques	Octroi	Droit d’octroi sur la bière
19/06/1871	Bâtiments Communaux	Cimetière	Intérêts sur solde de travaux non payés pour les murs de cimetières
19/06/1871	Écoles	Maison d'école	Bail pour la maison d’école
03/09/1871	Finances Publiques	Percepteur	Indemnité  pour le percepteur
03/09/1871	Bâtiments Communaux	Cimetière	Projet d’échange entre la commune et la fabrique pour le cimetière
01/10/1871	Commerces	Foires	Fixation des jours de foire
26/11/1871	Bâtiments Communaux	Achat d'une maison	Achat de la maison Rousseau route de Quimperlé
26/11/1871	Écoles	Écoles	École communale de filles
1872
04/02/1872	Écoles	Écoles	Budget de l’école communale
04/02/1872	Vie Municipale	Mairie	Achat d’un terrain pour construire la mairie
14/04/1872	Vie Municipale	Recensement de la population	Dénombrement de la population
19/05/1872	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Entretien des chemins vicinaux
19/05/1872	Écoles	Maison d'école	L’impôt pour la garde mobile est réservé pour la maison d’école
19/05/1872	Écoles	Écoles	Construction d’une école de hameau à l’Église Blanche
19/05/1872	Écoles	Écoles	Transformation de l’école tenue par les sœurs de Cluny en école communale pour les filles
30/06/1872	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Avis du conseil municipal sur le classement comme chemin vicinal d’une partie de route nationale abandonnée
04/08/1872	Vie Municipale	Mairie	Vote sur la construction d’une mairie et ses dépendances
11/08/1872	Relations extérieures	Conseil Cantonal	Désignation de 2 conseillers municipaux pour le conseil cantonal
17/11/1872	Vie Municipale	Adjoints	Élection du premier adjoint
17/11/1872	Finances Publiques	Dépenses Diverses	Paiement de 10 feuilles nécessaires aux registres
17/11/1872	Vie Municipale	Mairie	Vote de 10 francs pour chauffage de la mairie
17/11/1872	Vie sociale et culturelle	Fête Patronale	Vote de 50 fr pour la fête patronale
17/11/1872	Enseignements Enseignants	Enseignants	Achat de mobilier pour l’instituteur
29/12/1872	Voirie Cadastre	Achat d'un terrain	Autorisation donnée au maire pour négocier un terrain avec les propriétaires
29/12/1872	Voirie Cadastre	Achat d'un terrain	Avis du conseil municipal pour l’achat d’un terrain abandonné suite à la construction de la voie ferrée
29/12/1872	Écoles	Écoles	Vote de 15 francs pour la réparation du mobilier des écoles
1873
02/02/1873	Enseignements Enseignants	Enseignement Primaire	Dépenses pour l’enseignement primaire
16/03/1873	Voirie Cadastre	Achat d'un terrain	Achat du terrain de Mrs Chardon et Goacolou
18/05/1873	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Financement de l’entretien des chemins vicinaux
18/05/1873	Enseignements Enseignants	Enseignants	Création d’un poste d’instituteur adjoint
18/05/1873	Vie Municipale	Actes d'état civil	Frais d’expédition des actes d’état civil
18/05/1873	Vie Municipale	Employés Municipaux	Augmentation du traitement du cantonnier communal
18/05/1873	Assistance sociale et médicale	Soutiens de famille	Demande du statut de soutien de famille pour Guillaume Derrien
31/08/1873	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Affectation des fonds destinés à la garde nationale pour l’entretien des chemins vicinaux
31/08/1873	Finances Publiques	Divers Paiements	Paiement de dettes diverses
31/08/1873	Agriculture	Concours	Vote d’une somme de 30 fr pour les concours d’animaux à Quimperlé
30/11/1873	Écoles	Écoles	Vote d’une somme de 10 fr pour l’achat de livres destinés aux prix scolaires
30/11/1873	Voirie Cadastre	Achat d'un terrain	Avis favorable pour la demande de Mr Chancelay pour l’achat de terrain
30/11/1873	Voirie Cadastre	Achat d'un terrain	Avis favorable pour la demande de Mr Tanguy pour l’achat d’un terrain au moulin de Quinquis
1874
15/02/1874	Enseignements Enseignants	Enseignement Primaire	Dépenses pour l’enseignement primaire
15/02/1874	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Entretien des chemins vicinaux
15/02/1874	Enseignements Enseignants	Enseignants	Réparation de la clôture du jardin de l’instituteur
15/02/1874	Divers	Horloge communale	Vote d’une somme de 25 fr pour l’entretien de l’horloge communale
15/02/1874	Voirie Cadastre	Curage d'un ruisseau	Demande de curage d’un ruisseau à Kaudun
14/03/1874	Vie Municipale	Maire et Adjoints	Installation du maire désigné par le Président de la République (Mr Pustoch) et de ses adjoints ( Mr Du Breil et Mr Le Dez)
11/05/1874	Voirie Cadastre	Cession de terrain	Session d’une parcelle de terrain rural à Mr Tanguy
11/05/1874	Vie Municipale	Secrétaire de Mairie	Vote d’une somme de 100 fr au secrétaire de mairie pour surcroît de travail exceptionnel
11/05/1874	Bâtiments Communaux et Écoles	Mairie et Maison d’École	Vote d’une somme de      pour la clôture du terrain devant servir à la construction de la mairie et de la maison d’école
11/05/1874	Églises Clergé	Achat d'un Christ	Vote pour l’achat de Christ pour le prétoire du juge de paix et pour les écoles
11/05/1874	Écoles	Maison d'école	Vote de 600 fr pour le plafond du dortoir de la maison d’école
11/05/1874	Bâtiments Communaux	Cimetière	Vœu pour échange de terrain avec la fabrique pour l’agrandissement du cimetière
11/05/1874	Finances Publiques	Receveur Municipal	Compte du receveur municipal
11/05/1874	Finances Publiques	Budget	Compte administratif de la mairie
11/05/1874	Bâtiments Communaux	Cimetière	Vœu pour échange de terrain avec la fabrique pour la régularisation du cimetière
11/05/1874	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Entretien des chemins vicinaux
07/06/1874	Assistance sociale et médicale	Soutiens de famille	Proposition de statut de soutien de famille pour Mr Bon Guillaume
07/06/1874	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Classement de 3 chemins de petite vicinalité
23/08/1874	Écoles	Maison d'école	Clôture de la cour de la maison d’école
23/08/1874	Écoles	Maison d'école	Plafond du dortoir de la maison d’école
23/08/1874	Écoles	Écoles	Bancs pour l’école des filles
23/08/1874	Vie Municipale	Employés Municipaux	Augmentation du salaire du messager de la commune
23/08/1874	Services Publics	La Poste	Vote de 50 fr pour une boite aux lettres à la gare
23/08/1874	Services Publics	Justice de Paix	Vote de 20 fr pour une estrade pour le juge de paix
23/08/1874	Commerces	Foires	Vote pour les foires à Trégunc
15/11/1874	Écoles	Écoles	Vote de 51,97 fr pour la clôture de la cour de l’école
15/11/1874	Bâtiments Communaux et Écoles	Mairie et Maison d’École	Vote de 37,50 fr pour réparation des toitures de la mairie et de la maison d’école
15/11/1874	Vie Municipale	Secrétaire de Mairie	Vote de 30 fr pour une aide au secrétaire de mairie
15/11/1874	Finances Publiques	Crédits divers	Vote de crédits divers
15/11/1874	Écoles	Écoles	Bancs pour l’école des filles
15/11/1874	Voirie Cadastre	Chemins Vicinaux	Classement de chemins vicinaux
1875
03/01/1875	Vie Municipale	Listes Électorales	Nomination de délégués pour la formation des listes électorales
03/01/1875	Écoles	Écoles	Vote pour bancs et tables pour l’école des filles
22/02/1875	Finances publiques	Impôts	Rejet d’une imposition extraordinaire et vote d’un emprunt de 14100 fr
22/02/1875	Enseignement	Enseignement Primaire	Financement de l’enseignement primaire
22/02/1875	Finances publiques	Divers Crédits	Vote de divers crédits
25/04/1875	Finances publiques	Dépenses Diverses	Vote pour paiements de dépenses diverses
02/05/1875	Assistance Sociale et Médicale	Soutiens de famille	Vote pour demande de statut de soutien de famille
02/05/1875	Commerces	Foires	Avis du conseil sur les foires de Scaer
03/06/1875	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Rejet d’une proposition du préfet pour l’entretien des chemins vicinaux
03/06/1875	Finances publiques	Dépenses Diverses	Vote pour diverses dépenses
03/06/1875	Assistance Sociale et Médicale	Demande de bourse	Demande de bourse pour Alexandre Cuziat pour les Arts et Métiers d’Angers
03/06/1875	Assistance Sociale et Médicale	Demande de bourse	Demande de bourse pour Léon Crosnier pour l’école militaire de Saint Cyr
03/06/1875	Écoles	Maison d'école	Confection d’un portail pour la clôture de la maison d’école
08/08/1875	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Entretien de Jacques Carer à l’hospice de Quimper
08/08/1875	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Vote de 47 fr pour l’entretien de MJ Le Goapper à l’hospice de Quimperlé
08/08/1875	Divers	Abonnement	Vote de 15 fr pour abonnement au journal des maires
08/08/1875	Bâtiments communaux	Cimetière	Vote de 50,05fr à Mr Moulin pour réparation du grillage du cimetière
08/08/1875	Divers	Arbre	Vote pour la vente d’un arbre abattu
09/09/1875	Enseignement	Enseignement Primaire	Vote d’un impôt spécial pour financement de l’enseignement primaire
09/09/1875	Église clergé	Fabrique	Vote autorisant la fabrique à intenter une action en justice contre Mr Monchicourt
09/09/1875	Travaux	Pompes communales	Vote de 35 fr pour Me Delpeutte pour réparation du corps de pompe communale
06/11/1875	Voirie cadastre	Cession de terrain	Cession gratuite de terrain de Mr Rodallec
06/11/1875	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Classement d’un chemin de petite vicinalité
06/11/1875	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Classement du chemin de St Mathieu
06/11/1875	Enseignement	Cours pour Adultes	Avis favorable du conseil municipal pour des cours d’adultes
06/11/1875	Enseignement	Enseignants	Vote de 30 fr pour l’achat de plants pour le jardin de l’instituteur
06/11/1875	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Admission à l’hospice de Quimperlé de Mme Sinquin
1876
12/01/1876	Vie municipale	Listes Électorales	Nomination de délégués pour établir la liste électorale
16/01/1876	Vie municipale	Délégué au Conseil Municipal	Élection d’un délégué du conseil municipal
27/02/1876	Enseignement	Enseignement Primaire	Financement de l’enseignement primaire
27/02/1876	Vie municipale	Distribution des Cartes Électorales	Vote de la somme de 20 fr pour la distribution des cartes d’électeurs
27/02/1876	Finances publiques	Octroi	Prorogation pendant 5 ans de l’octroi sur les boissons
10/05/1876	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Adoption du tracé du chemin n°4 de Pontellec à Scaer
10/05/1876	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Adoption de l’alignement du chemin n° 1, rejet des autres
10/05/1876	Bâtiments communaux	Cimetière	Vote pour la fabrication d’une barrière pour l’ancien cimetière
10/05/1876	Assistance Sociale et Médicale	Demande de bourse	Avis favorable du conseil municipal pour une bourse à l’École des Arts et Métiers d'Angers
10/05/1876	Vie municipale	Secrétaire de Mairie	Vote d'une aide de 50 fr pour l'aide du secrétaire de mairie
10/05/1876	Assistance Sociale et Médicale	Soutiens de famille	Demande de Jean Guillou pour ètre reconnu soutien de famille
10/05/1876	Voirie cadastre	Vente d'un terrain	Vente d'un terrain au sieur Goacolou
10/05/1876	Finances publiques	Octroi	Prorogation pendant 5 ans de l’octroi sur les boissons
28/05/1876	Assistance Sociale et Médicale	Soutiens de famille	Demande de Christian Le Bris, Guillaume Bonnefoi pour ètre reconnus soutien de famille
20/08/1876	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Alignement des chemins vicinaux
24/09/1876	Assistance Sociale et Médicale	Assistance	Vote de 100 fr pour secours aux familles indigentes
24/09/1876	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Vote de 62 fr pour l’hôpital de Quimperlé
12/11/1876	Vie municipale	Dénombrement de Population	Vote de 265fr pour le dénombrement de la population
12/11/1876	Voirie cadastre	Échange de terrain	Nomination de Mrs Salaun, Le Grand et Le Gall pour étudier cet échange
12/11/1876	Assistance Sociale et Médicale	Assistance	Vote de 45 fr pour les réservistes
12/11/1876	Vie municipale	Mairie	Vote de 5,68fr pour l'assurance de la mairie
12/11/1876	Vie municipale	Mairie	Vote de 30 fr pour le chauffage de la mairie
24/12/1876	Vie municipale	Listes Électorales	Nomination de délégués pour établir la liste électorale
26/12/1876	Finances publiques	Receveur Municipal	Traitement du receveur municipal
1877
18/02/1877	Enseignement	Enseignement Primaire	Budget pour l'instruction primaire
18/02/1877	Divers	Réclamation	Rejet de la réclamation de Mr Berthou suite à des inondations
18/02/1877	Finances publiques	Emprunts	Paiement en retard des sommes dues
29/04/1877	Assistance Sociale et Médicale	Soutiens de famille	Demande de Michel Goalabré pour ètre reconnu soutien de famille
27/05/1877	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Vente d’une portion du chemin vicinal n°6 à Jean Marie Le Beuze
27/05/1877	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Vente d’une portion du chemin vicinal n°6 à Jules Cotonnec
27/05/1877	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Vente d’une portion du chemin vicinal n°6 à Jean Provost
27/05/1877	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Vente d’une portion du chemin vicinal n°6 à Thomas  Le Fur
26/08/1877	Assistance Sociale et Médicale	Demande de Secours	Vote de 80 fr pour secours aux réservistes
26/08/1877	Commerces	Foires	Avis favorables pour les foires à Scaer
11/11/1877	Vie municipale	Cartes d'électeurs	Vote de 46 fr pour la distribution des cartes électorales
1878
13/01/1878	Vie municipale	Listes Électorales	Nomination de 3 délégués pour rectifier les listes électorales
21/01/1878	Vie municipale	Conseil Municipal	Installation du conseil municipal après les élections du 6 1 1878
17/02/1878	Enseignement	Enseignement Primaire	Budget pour l'instruction primaire
17/02/1878	Finances publiques	Dépenses Diverses	Vote de 43 fr pour diverses dépenses
17/03/1878	Vie municipale	Maire et Adjoints	Installation du maire et de ses adjoints
07/04/1878	Assistance Sociale et Médicale	Soutiens de famille	Demande de Louis Garrec et Louis Droal pour ètre reconnus soutien de famille
31/05/1878	Finances publiques	Budget	Budget communal 1878
31/05/1878	Finances publiques	Budget	Budget communal 1878
31/05/1878	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Vote de 90 fr pour l'Hospice de Quimperlé
18/08/1878	Assistance Sociale et Médicale	Assistance	Vote de 200fr pour secours aux réservistes
01/09/1878	Vie municipale	Maire et Adjoints	Installation du maire , des adjoints et de 3 conseillers municipaux
17/11/1878	Finances publiques	Dépenses Diverses	12 votes pour dépenses diverses
15/12/1878	Vie municipale	Listes Électorales	Révision de la liste électorale
1879
16/02/1879	Enseignement	Enseignement Primaire	Budget pour l'instruction primaire
09/03/1879	Assistance Sociale et Médicale	Soutiens de famille	Demande de jean Le Goc pour ètre reconnu soutien de famille
25/05/1879	Voirie cadastre	Chemins Vicinaux	Budget pour l'entretien des chemins vicinaux
25/05/1879	Finances publiques	Dépenses Diverses	21 votes pour dépenses diverses
09/07/1879	Voirie cadastre	Achat d'un terrain	Achat par la mairie d'un terrain de Mme Lochouarn
09/07/1879	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Vote de 20 fr pour l'hospice de quimerlé
09/07/1879	Assistance Sociale et Médicale	Assistance	Vote de 60 fr pour distribution de pain aux pauvres
27/07/1879	Assistance Sociale et Médicale	Demande de bourse	Avis favorable pour Jules Le Cann
24/08/1879	Services publics	Chemin de Fer	Tracé de la ligne de Gourin à Bannalec
24/08/1879	Écoles	Écoles	Avis favorable pour un pensionnat primaire
24/08/1879	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Vote de 90 fr pour l'Hospice de Quimperlé
16/11/1879	Écoles	Écoles	Autorisation pour la tenue d'un pensionnat primaire pour garçons et un pour filles
16/11/1879	Assistance Sociale et Médicale	Personnes Hospitalisées	Vote de 90 fr pour l'Hospice de Quimperlé
16/11/1879	Vie municipale	Mairie	Vote de 150 fr pour l'entretien de la maison commune
16/11/1879	Bâtiments communaux	Horloge communale	Vote de 6 fr pour l'entretien de l'horloge communale
16/11/1879	Voirie cadastre	Vente d'un terrain	Vente d'un terrain à Jean Marie Cotonnec chemin n° 4
10/12/1879	Vie municipale	Listes Électorales	Révision de la liste électorale
10/12/1879	Vie municipale	Listes Électorales	Nomination de 2 délégués pour cette révision de liste électorale