Bannalec

EÑVORENN BANALEG
Logo

Les délibérations du conseil municipal

Conseil municipal
  
1930
1940
1950
1960
 
Dates
Objets
Thèmes
Sujets
 
1849
01/04/1849
 Bâtiments Communaux Cimetière Concession d’une partie du cimetière pour l’alignement du bourg 
29/04/1849
 Voirie Cadastre Pont Ellec Affaire du Pont Ellec 
29/04/1849
 Enseignements Maison d'école Emplacement d’une maison d’école 
20/05/1849
 Voirie Cadastre Pont Ellec Affaire du Pont Ellec 
20/05/1849
 Voirie Cadastre Route Nationale Alignement de la route nationale 165 
20/05/1849
 Divers Le Du Héritage Le Du 
31/05/1849
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Financement des réparations de chemins vicinaux en 1850 
31/05/1849
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Instruction primaire et financement 
29/07/1849
 Divers Le Du Affaire du testament Le Du 
15/08/1849
 Voirie Cadastre Pont Ellec Paiement du Pont Ellec 
02/09/1849
 Assistance sociale et médicale Demande de bourse Demande de bourse pour le fils Sablé 
09/09/1849
 Relations extérieures Conseil Cantonal Nomination de 2 membres du conseil municipal pour former le conseil cantonal 
26/09/1849
 Écoles Maison d'école Exposé au ministre de l’Éducation National de la construction d’une maison d’école à Bannalec 
11/11/1849
 Écoles Maison d'école Courrier du préfet contestant l’emplacement prévu pour cette maison d’école
1850
04/03/1850
 Vie Municipale Maire Démission du maire Mr Sablé et Élection du nouveau maire : Mr Chardon 
18/05/1850
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Travaux de 1851 ; chemins vicinaux, budget 1851
18/05/1850
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Instruction Primaire et Financement 
18/05/1850
 Finances Publiques Budget Budget 1850
18/05/1850
 Commerces Foires Réparation de la place de l’ancien cimetière pour y établir les 7 foires annuelles 
04/09/1850
 Relations extérieures Conseil Cantonal Nomination de 2 membres du conseil municipal pour former le conseil cantonal 
1851
06/041851
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Nouveau plan de redressement du chemin N°4 Pont Aven –Scaer 
??
28/05/1851
 Enseignements Enseignement Primaire Financement de l’enseignement primaire 
28/05/1851
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Travaux 1852 financement de l’entretien des chemins vicinaux de petite et grande communication 
28/05/1851
 Relations extérieures Élection du Président de la République Avis du conseil municipal sur l’élection de Louis Napoléon Bonaparte à la présidence de la République. 
1852
13/01/1852
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Financement de l’école communale 
29/05/1852
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Travaux 1853, entretien des chemins vicinaux 
29/05/1852
 Finances Publiques Budget Budget 1852 
15/08/1852
 Vie Municipale Maire et Adjoints Installation du Maire et ses adjoints 
08/09/1852
 Relations extérieures Conseil Cantonal Nomination de 2 membres du conseil municipal pour former le conseil cantonal 
31/10/1852
 Vie Municipale Conseil Municipal Installation du Conseil Municipal 
31/10/1852
 Relations extérieures Conseil Cantonal Nomination de 2 membres du conseil municipal pour former le conseil cantonal 
1853
05/03/1853
 Vie Municipale Serments Serment des conseillers municipaux à l’Empereur 
22/02/1853
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Financement de l’Instruction Primaire 
1854
15/01/1854
 Enseignements Enseignants Écoles Subvention pour l’installation d’une école de filles 
15/01/1854
 Finances Publiques Impôts Vote de 5 centimes additionnels 
15/01/1854
 Finances Publiques Octroi Paiement de l’octroi au sieur Baffet 
25/11/1854
 Assistance sociale et médicale Secours Mutuel Création d’un secours mutuel, le conseil vote contre 
1855
07/02/1855
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Instruction primaire et Financement 
28/05/1855
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Entretien des chemins vicinaux et financement 
28/05/1855
 Finances Publiques Budget Budget 1855 
10/07/1855
 Vie Municipale Maire et Adjoints Installation et serment du maire et des adjoints 
15/18/1855
 Finances Publiques Taxes Taxe municipale sur les chiens 
23/10/1855
 Vie Municipale Conseillers Municipaux Installation et serments des conseillers municipaux 
08/11/1855
 Finances Publiques Impôts Vote du 5ème centime additionnel : imposition extraordinaire pour la seule année 1856 
1856
23/01/1856
 Assistance sociale et médicale Demande de Secours   Secours de 22 francs au sieur Pouliquen sourd muet 
23/01/1856
 Finances Publiques Justice de Paix Additif au budget pour location du prétoire de justice de paix 
17/02/1856
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Loi du 15 mars 1850 relative aux dépenses de  l’enseignement primaire 
25/07/1856
 Assistance sociale et médicale Assistance Refus de l’organisation d’un service de médecine gratuite pour les indigents du canton 
25/07/1856
 Divers Acquisition d'un sommatomètre Refus de l’acquisition d’un sommatomètre ( ?) pour le recrutement 
1857
11/05/1857
 Voirie Cadastre Alignement de route Tracé de la rectification de la cote du Quinquis 
1858
12/12/1858
 Divers Arc de triomphe Édification d’un arc de Triomphe à l’occasion du passage de L’Empereur et de l’Impératrice 
12/12/1858
 Relations extérieures Conseil Cantonal Nomination de 2 membres du conseil municipal pour former le conseil cantonal
1859
05/05/1859
 Voirie Cadastre Chemins Vicinaux Travaux 1860 : Entretien des chemins vicinaux et financement 
09/02/1859
 Enseignements Enseignants Enseignement Primaire Dépenses pour l’enseignement primaire 

Ligne